Conditions générales

Conditions générales de l’Association Sportive IEP Paris – Premier

1. Acceptation des conditions

En utilisant les services de l’Association Sportive IEP Paris – Premier, vous acceptez d’être lié par les présentes conditions générales. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser nos services.

2. Utilisation des services

Les services fournis par l’Association Sportive IEP Paris – Premier sont destinés uniquement aux étudiants inscrits à Sciences Po Nancy. Toute utilisation non autorisée est interdite.

3. Adhésion

L’adhésion à l’association est soumise à l’approbation de l’organe directeur de l’association. Les règles et procédures d’adhésion sont disponibles sur demande.

4. Conduite

Tous les participants sont tenus de se comporter de manière respectueuse et sportive. Tout comportement perturbateur ou inapproprié ne sera pas toléré et peut entraîner des sanctions disciplinaires, jusqu’à et y compris la résiliation de l’adhésion.

5. Responsabilité

L’Association Sportive IEP Paris – Premier ne sera pas tenue responsable des blessures ou dommages subis par les participants lors des activités organisées par l’association, sauf en cas de négligence grave ou de faute intentionnelle de la part de l’association.

6. Propriété intellectuelle

Tous les droits de propriété intellectuelle liés aux documents de l’association, y compris, sans s’y limiter, les logos, les dessins et le contenu, sont réservés à l’Association Sportive IEP Paris – Premier.

7. Droit applicable

Les présentes conditions générales sont régies et interprétées conformément au droit français.

8. Modifications des conditions

L’Association Sportive IEP Paris – Premier se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales à tout moment. Les conditions mises à jour seront affichées sur cette page.

9. Contactez-nous

Pour toute question ou préoccupation concernant les présentes conditions générales, veuillez nous contacter à l’adresse rubwsamina@gmail.com.