Conditions générales

Conditions générales de CABESTANY OLYMPIQUE CULTUREL HANDBALL

1. Acceptation des conditions

En accédant à une partie quelconque du site Web de CABESTANY OLYMPIQUE CULTUREL HANDBALL ou en l’utilisant, vous acceptez d’être lié par les présentes conditions générales. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce site Web.

2. Utilisation du site Web

Le site Web est fourni à des fins d’information et d’éducation uniquement. CABESTANY OLYMPIQUE CULTUREL HANDBALL ne fait aucune déclaration ni ne donne aucune garantie de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, quant à l’exhaustivité, l’exactitude, la fiabilité, la pertinence ou la disponibilité du site Web ou des informations, produits, services ou éléments graphiques connexes contenus sur le site Web à quelque fin que ce soit. Toute confiance que vous accordez à ces informations est strictement à vos propres risques.

3. Propriété intellectuelle

Tout le contenu de ce site Web, y compris, mais sans s’y limiter, les textes, les graphiques, les logos et les images, est la propriété de CABESTANY OLYMPIQUE CULTUREL HANDBALL ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par le droit d’auteur et d’autres lois sur la propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier, créer des œuvres dérivées, afficher ou exploiter de quelque manière que ce soit le contenu sans l’autorisation écrite expresse de CABESTANY OLYMPIQUE CULTUREL HANDBALL.

4. Limitation de responsabilité

En aucun cas, CABESTANY OLYMPIQUE CULTUREL HANDBALL ne sera responsable des dommages, y compris, mais sans s’y limiter, les dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs, découlant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le site Web, même si elle a été informée de la possibilité de tels dommages.

5. Droit applicable

Les présentes conditions générales sont régies et interprétées conformément aux lois de [Préciser la juridiction].

6. Modifications des conditions

CABESTANY OLYMPIQUE CULTUREL HANDBALL se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales à tout moment. Veuillez consulter régulièrement les présentes conditions générales pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

7. Contactez-nous

Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant les présentes conditions générales, veuillez nous contacter à l’adresse vaillancourtmarianne99@gmail.com.